Mentions Légales

Editeur de ce site

Fundacja Rozwoju Przedsiębiorczości "Twój StartUp"

BDO : 000460502

Société dépositaire de la marque "INCRONA" dont tous les droits sont réservés.

ul. Żurawia 6/12 lok. 76600-503 Warszawa

Responsable de publication : Yauheni YANOVICH

Hébergeur du site

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

Propriété intellectuelle.

Le site « www.incrona.com » est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

INCRONA est une marque déposé dont tous les droits sont réservés.

Commission Nationale Informatique et Libertés

Le site « www.incrona.com » a fait l'objet d'une demande d'avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l'Acte Réglementaire, envoyez un email à l'adresse suivante : www.cnil.fr

Utilisation des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que www.palvin.fr est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier. Vos droits peuvent être exercés auprès du site « www.incrona.com ». Ces données demeurent à l'usage interne de « www.incrona.com » et de ses fournisseurs. www.cnil.fr

Responsabilité

Le site « www.incrona.com » contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, « www.incrona.com » ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.